Mentions légales

Système de gestion des contenus : TYPO3 est un système libre  (open-source, license GNU/GPL) de gestion de contenu.

Informatique et liberté

Liens hypertextes

Les liens hypertexte présents sur le site de la Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches-du-Rhône et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site de la Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches-du-Rhône quant au contenu de ces sites.

Données nominatives

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Les destinataires des données sont les services de la Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches-du-Rhône.
Conformément à la loi modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d'opposition (article 38), d’accès (article 39 ) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :

Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches-du-Rhône
Adresse : 5 bd Pèbre 13008 MARSEILLE
Tél. : 04 91 32 24 24
Fax : 04 91 32 24 25
Mail : cm13@cm13.org

cm13@cm13.org

Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes

Le présent site constitue une oeuvre dont la Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches-du-Rhône est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches-du-Rhône ou de tiers ayant autorisé la Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches-du-Rhône à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Chambre de métiers et de l'artisanat des Bouches-du-Rhône, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.